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Marques déposées par DAVID SINAPIAN
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7 PIC PAR ANNE-SOPHIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

7 PIC PAR ANNE-SOPHIE
DAVID SINAPIAN Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. EPICURIAN, société en formation

Numéro de dépôt :
3415610
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
7 PIC PAR ANNE-SOPHIE de DAVID SINAPIAN

Présentation de la marque 7 PIC PAR ANNE-SOPHIE

Déposée le 8 mars 2006 par DAVID SINAPIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 PIC PAR ANNE-SOPHIE »

Le déposant est DAVID SINAPIAN Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. EPICURIAN, société en formation domicilié(e) 285, Avenue Victor Hugo dont le siège social est situé à VALENCE (26000) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La SELARL CS AVOCATS ASSOCIES Maître Cédric SEGUIN domicilié(e) 64 RUE DE TOCQUEVILLE,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 PIC PAR ANNE-SOPHIE est expirée depuis le 8 mars 2016.

DAVID SINAPIAN a également déposé les autres marques suivantes : SEPT , ANDRE HISTOIRES DE CUISINE PAR ANNE-SOPHIE PIC , ANNE SOPHIE PIC


DAVID SINAPIAN Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. EPICURIAN, société en formation - 285, Avenue Victor Hugo dont le siège social est situé à VALENCE (26000) - France


La SELARL CS AVOCATS ASSOCIES Maître Cédric SEGUIN - 64 RUE DE TOCQUEVILLE,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 2 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451508 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 2 avril 2007 - Concession de licence n°451509 - Publication au BOPI 2007-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 27 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502840 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.